Déclaration d’accessibilité
Déclaration d’accessibilité numérique du site de la mairie de Tsingoni.
Accessibilité numérique
Déclaration d’accessibilité
Cette page est prête à recevoir la déclaration officielle d’accessibilité du site. Aucun niveau de conformité n’est affirmé tant qu’un audit n’a pas été réalisé et validé.
État de conformité
À compléter après audit : totalement conforme, partiellement conforme ou non conforme, avec la date et le référentiel utilisés.
Contenus non accessibles
Recensez les non-conformités identifiées, les éventuelles dérogations et les contenus exemptés avec leur justification.
Retour & contact
Indiquez le moyen officiel permettant à un usager de signaler une difficulté d’accessibilité et de demander une information sous une forme accessible.
Ajoutez également la date d’établissement de la déclaration, la méthode d’évaluation et les voies de recours applicables après validation par la mairie.