Pré-dossier / rendez-vous

Passeport — pré-dossier

Préparez votre rendez-vous pour une première demande ou un renouvellement de passeport.

Le passeport est instruit dans le cadre national France Titres. Ce formulaire sert au pré-contrôle municipal et à l’orientation avant dépôt. La présence du demandeur est indispensable lors du dépôt pour la prise d’empreintes lorsqu’elle est requise.

Formulaire sécurisé

Votre demande

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Prénom du demandeur

Nom du demandeur

Adresse e-mail

Téléphone

Adresse postale

La demande concerne

Motif

Numéro de pré-demande France Titres / ANTS

Nom et prénoms du demandeur du titre

Date et lieu de naissance

Numéro de l’ancien passeport (si renouvellement)

Représentant légal (si mineur)

Justificatif de domicile (facultatif en pré-contrôle) PDF, JPG ou PNG. Les pièces sont chiffrées et accessibles uniquement aux agents autorisés.

Ancien titre / justificatif utile (facultatif) PDF, JPG ou PNG. Les pièces sont chiffrées et accessibles uniquement aux agents autorisés.

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Protection des pièces jointes

Les fichiers transmis via ce formulaire sont stockés chiffrés et ne sont pas ajoutés à la médiathèque publique de WordPress. Seuls les comptes mairie autorisés peuvent les ouvrir depuis le dossier.

Utilisation de vos données

Les données transmises sont utilisées par la mairie de Tsingoni pour instruire votre demande. Les durées de conservation et mentions RGPD doivent être validées par la commune et son délégué à la protection des données.